Mentions Légales, Cadre Réglementaire & Conditions Générales
1. Identification de l'Organisme Éditeur
Le présent portail web est édité par l'association régie par la loi du 1er juillet 1901 à but non lucratif et de gestion désintéressée :
| Dénomination Légale | SOAR SECTEUR OUVERT DES ARTS DE LA RUE |
|---|---|
| Nature Juridique | Association déclarée d'intérêt général (Loi 1901) |
| Numéro d'Inscription RNA | W073001290 (Préfecture de l'Ardèche / Sous-Préfecture de Tournon-sur-Rhône) |
| Numéro SIREN | 447 868 134 |
| Numéro SIRET (Siège) | 447 868 134 00018 |
| Code NAF / APE | 90.01Z (Arts du spectacle vivant) |
| Siège Social Statutaire | 400 CHEMIN DE GRUSSE, 07100 BOULIEU-LES-ANNONAY (France) |
| Téléphone Administratif | +33 9 19 32 26 03 |
| Courriel Officiel | ksishliahe@gmail.com |
| Directeur de la Publication | Jean-Marc Veyrier, en sa qualité de Président statutaire bénévole de l'association. |
| Responsable de la Rédaction | Claire Dumas, en sa qualité de Secrétaire Générale bénévole. |
2. Hébergement & Infrastructure Numérique
L'infrastructure technique d'hébergement garantissant la haute disponibilité et l'intégrité des pages web de l'association est exploitée sur des serveurs hautement sécurisés situés sur le territoire de l'Union Européenne :
Prestataire d'Hébergement : Serveurs associatifs sécurisés conformes aux normes environnementales européennes (Green Datacenter).
Supervision Technique : Brigade bénévole des systèmes d'information de SOAR.
Chiffrement des Flux : Certificat SSL/TLS 256 bits avec protocole HTTPS obligatoire sur l'ensemble des requêtes.
3. Propriété Intellectuelle & Droits de Rediffusion Non Marchande
L'ensemble des contenus rédactionnels, monographies, relevés naturalistes et cartographies topographiques publiés sur ce portail sont mis à disposition selon les principes de la licence ouverte d'intérêt général (équivalent Creative Commons BY-NC-SA 4.0 International) :
- Attribution Obligatoire : Vous devez impérativement citer la source « Association SOAR SECTEUR OUVERT DES ARTS DE LA RUE » et mentionner la date de publication ;
- Usage Non Commercial Strict : Toute exploitation marchande, revente de données ou intégration dans des publications payantes est formellement interdite sans l'autorisation écrite préalable du Conseil d'Administration ;
- Partage dans les Mêmes Conditions : Toute œuvre dérivée issue de nos inventaires faunistiques ou scénographies libres doit être diffusée selon les mêmes exigences de gratuité et d'ouverture.
4. Neutralité & Absence Totale de Régie Publicitaire
Le portail de l'association SOAR est totalement dépourvu de bannières publicitaires, de liens sponsorisés, de cookies de traçage commercial ou de partenariats promotionnels rémunérés. Les informations pratiques relatives aux sorties publiques sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'adaptation météo immédiate par arrêté de police municipale.